En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [nom du site] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ici. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété de l’association, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association.
L’association s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Aucune collecte de données personnelles n’est effectuée via ce site, en dehors des informations transmises volontairement par l’utilisateur via les formulaires de contact. Ces données ne sont utilisées que pour répondre à la demande et ne sont pas conservées ou transmises à des tiers. Pour toute question relative à vos données, vous pouvez contacter l’association à l’adresse indiquée ci-dessus.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’association ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes.